Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVANE
Ets LAVOISE & Cie S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1725280
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
16/05/2000

Présentation de la marque PAVANE

Déposée le 16 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets LAVOISE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « PAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets LAVOISE & Cie domicilié(e) 2, rue Pont du Gât, 26000 VALENCE - France.

La marque PAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVANE est expirée depuis le 16 mai 2000.

Ets LAVOISE & Cie a également déposé les autres marques suivantes : APRIORI , VALREVE


Ets LAVOISE & Cie S.A.R.L. - 2, rue Pont du Gât, 26000 VALENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Vêtements, tous articles de lingerie et de Bonneterie ainsi que tous tissus

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.